
Inscrit le: 18/07/2006 Messages: 1
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dans quel domaine puis-je chercher le motif ou le procès d'une condannation par la cour d'assises d'angouleme en 1885
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 1 886
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Bonjour Roseline,
Savez-vous où il a purgé sa peine?
J'ai eu personnellement, un cas comme cela. Une condamnation aux assises de la Marne en 1840. Le condamné s'est retrouvé à la prison de Loos 59.
Vous savez à cette époque, les gens se retrouvaient en cour d'assises pour pas grand-chose. Le mien avait été condamné à 2 ans pour vol domestique.
J'ai pu récupérer, par un bénévole, une photocopie de la levée d'écrou, aux archives du 59. Apparemment les registres sont très épais.
Sur cette photocopie figurait tout: la condamnation, le motif, la date d'incarcération, la date du décès (il est mort en prison) etc..
P.S. Les archives des tribunaux, on ne peut rien en attendre. De plus, bien souvent quand ce ne sont pas des peines importantes, les archives ont été détruites.
Amicalement Jean-Claude
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Inscrit le: 15/04/2006 Messages: 1 886
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