COMBIEN CA COUTE UN ACTE ??? - Genealogie.com
Aurélie.C351
COMBIEN CA COUTE UN ACTE ???
Envoyé le: samedi 28 avril 2007 16:05


Inscrit le: 13/10/2006
Messages: 138
Bonjour à toutes et à tous,

J'ai déjà lu une file traitant de ce sujet, mais quand je n'étais pas encore concernée par la question... Je me souviens juste que ça avait déchaîné les foules...

Je viens de recevoir -et là, je deviens hyper concernée !- un contrat de mariage...

Entre le moment où je poste ma lettre de demande, et celui où je reçois la réponse, moins de 48 heures. Royal !

Mais la surprise continue ! L'étude me propose de fixer le tarif à 30 euros hors taxe, ce qui donne donc 35.88 euros, "pour frais de recherches et de copies" !!!! Même pas le détail de ce que je règle...

(acte de 1932)

RAPIDE CALCUL : 8 pages, 35.88/8 = 4.485.

Je me demande si VRAIMENT chaque page vaut bien 4 euros et 48 cents...

BON ! Ma question : existe-t-il une obligation de transparence dans le domaine ?

Merci aux juristes et aux concernés d'avant moi!!!

Je précise que je conçois que les études de notaires ne sont pas là vraiment pour servir nos recherches, que nous devons parfois donner pour recevoir beaucoup, et que je ne critique en aucun cas le travail de ces personnes... Juste une demande de clarté. Le prix reflète-t-il une valeur ???

A plus tard, Aurélie.
Marie-Josée .P
COMBIEN CA COUTE UN ACTE ???
Envoyé le: samedi 28 avril 2007 16:59



Inscrit le: 26/08/2005
Messages: 8 095
bonjour Aurélie

tout dépends de ce que vous chercher comme actes , si vous êtes passée par un notaire il se peut que se soit le prix
en ce qui concerne les autres actes si ce sont des PN cela vous coute rien à voir si c'est quelqu'un d'autre qui vous les cherches , si c'est des photocopies , c'est selon l'endroit ça varie entre 0,15cts à 0,50cts
pour moi personnellement je fais des PN et je les envoies aux personnes demandées , si je vais à Saverne (67) je paie la location de l'appareil 3euros pour la demi journée et 20cts la copie , à Strasbourg je paie que la copie
sur mes demandes par courrier , c'est selon , certaines mairies ne veulent rien, je mets tjrs un timbre par copie pour la politesse + une enveloppe timbrée pour la réponse
voilà j'espère que ce n'est pas trop de charabia et que vous aurez un peu compris
généamicalement
mari-jo

l'amitié,c'est graine de rien qui ne pousse pas au jardin,mais au fond du coeur humain

Agnes.G117
COMBIEN CA COUTE UN ACTE ???
Envoyé le: samedi 28 avril 2007 20:52



Inscrit le: 16/02/2007
Messages: 1 719
Bonjour,

Comme je viens de le dire sur une autre file j'ai retrouvé la facture du notaire, j'ai payé 12,24 ? pour un contrat de mariage. C'était en 2003. J'ai obtenu l'acte 1 mois après ma demande.
Amicalement
AGNES
Jean.T209
COMBIEN CA COUTE UN ACTE ???
Envoyé le: samedi 28 avril 2007 21:42



Inscrit le: 07/05/2006
Messages: 3 898
Bonsoir,

Cette semaine je viens de recevoir des actes de DC à 4 euros l'acte ,toutes les communes ne font pas pareil,et une autre commune ne m'a rien demandé.

Amitiés

Martine




Oublier ses ancêtres, C'est être un ruisseau sans source, Un arbre sans racines.
(Proverbe chinois)

Un petit "MERCi",ne fait pas de mal....(Moi)
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