Charte d'Utilisation des Forums
Préambule
Nous vous proposons, à travers ces espaces de discussions que sont les forums, de pouvoir échanger avec les autres utilisateurs du site sur des sujets qui vous intéressent !
Nous nous efforçons de développer un lieu convivial et ouvert à tous, un lieu de partage d'expériences et de savoirs. Aussi nous privilégierons tous les moyens de modération possibles afin de vous proposer un espace agréable vous permettant de discuter, et de vous sentir respectés.
Nous vous invitons à lire attentivement les articles de cette charte. Pour participer activement à nos forums en créant des discussions ou en répondant à d'autres, vous devez en accepter préalablement les différentes modalités.
Tout manquement à cette règle de conduite peut entraîner la suppression de vos messages qui iraient à l'encontre de ces recommandations voire votre bannissement des forums.
Nous nous permettons de vous rappeler que discuter sur Internet demande, encore plus que dans le réel, le respect de règles simples de courtoisie, de politesse.
Même si certains échanges d'idées peuvent être vifs, il ne saurait y avoir de débat sans respect mutuel !
Article 1 : Inscription aux Forums
L'inscription aux forums est ouverte à toutes les personnes détentrices d'un matériel communiquant relié à Internet, dans la limite de la compatibilité avec les langages utilisés pour le développement des sites Internet en question.
Pour devenir membre des forums et ainsi pouvoir participer aux conversations, les internautes doivent préalablement remplir un formulaire simplifié d'inscription aux services . Un message de confirmation de leur inscription leur sera envoyé par e-mail.
Les personnes déjà inscrites à un autre service des sites édités par NotreFamille.com et ayant donc déjà rempli un formulaire d'inscription peuvent se connecter directement aux forums en utilisant les mêmes identifiants (email et mot de passe) que pour les autres services.
NotreFamille.com ne pourra être tenu responsable si les données relatives à l'inscription d'un internaute ne lui parvenaient pas, pour une quelconque raison (exemple une connexion à Internet défaillante de la part de l'internaute, une défaillance momentanée des serveurs Internet de NotreFamille.com pour une raison quelconque...) ou arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si l'internaute possède un matériel informatique, téléphonique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription etc..). Toute fausse déclaration ou déclaration incomplète dans ces formulaires d'inscription est sanctionnée par l'annulation sans préavis de l'inscription. Il ne sera tenu compte que d'une seule inscription par adresse email .
Article 2 : Conditions d'Utilisation
En utilisant ces services, vous acceptez de fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé dans le formulaire d'inscription à maintenir et remettre à jour régulièrement afin de les conserver vraies, exactes, à jour et complètes. Si vous fournissiez des informations fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, NotreFamille.com serait en droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie des services.
Les droits d'accès et d'utilisation du service des forums sont des droits non exclusifs et non transmissibles . Une seule inscription est autorisée par membre. Ainsi, chaque utilisateur inscrit n´a droit qu´aux avantages qui résultent de cette seule inscription.
Les éléments permettant au membre de s'identifier et de se connecter au service des forums sont personnels et confidentiels. Chaque utilisateur des forums doit être seul à l'utiliser et est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage également à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. Dans le cas où un utilisateur s'apercevait de la perte, du vol ou de l'utilisation frauduleuse par un tiers de son email et de son mot de passe, il s'engage à modifier lui-même dans l'interface prévue à cet effet le mot de passe et à prévenir NotreFamille.com de ces faits.
Article 3 : Principes
Nous modérons tous les messages contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui, ainsi que tous ceux que nous jugerions comme nocifs à la convivialité de nos forums. La modération peut, en certaines circonstances, être subjective, faite en fonction du contexte et des personnes.
Article 4 : Citations
Toute citation entre dans le cadre de la modération. Tout message qui pourrait être considéré comme un "copier-coller" d'un autre site web, d'un autre forum ou d'un contenu numérique protégé sont interdits et donc modérés. Une oeuvre (livre, chanson etc.) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droits (éditeur, producteur...).
Il est cependant possible de mentionner des analyses et autres courtes citations, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source , si elles sont justifiées par le caractère pédagogique, critique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.
Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux.
Article 5 : Vie privée
La citation d'informations personnelles concernant les utilisateurs ou l'équipe de modération ou les membres de la société NotreFamille.com est formellement interdite. Les copies de messages privés ou de correspondance électronique sont interdites (violation du secret de la correspondance).
Toute collecte d'informations nominatives figurant dans les espaces publics de l'Internet (forum de discussion, site web, annuaire, etc.) à l'insu des internautes est interdite par la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978.
Article 6 : Publicité
Les citations récurrentes de marques, d'autres sites Internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération.
Est considérée comme de la publicité détournée toute signature renvoyant vers un site Internet concurrent de nos services ou de nos partenaires ou tout site à vocation commerciale.
Articles 7 : Respect des bonnes moeurs, Agression
Tout message ou citation de types diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste, pornographique, pédophile sont interdits et entrent dans le cadre de la modération.
Les messages contenant des incitations à commettre un délit, un crime ou un suicide sont interdits.
Les messages contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs, à caractère injurieux, ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui sont interdits.
Les messages incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant une personne ou un groupe de personnes sont interdits.
Les agressions verbales, moqueries gratuites, les propos vulgaires entrent dans le cadre de la modération.
Article 8 : Fraude informatique
Toute intrusion dans le système de processus de traitement automatique des données (messages, pseudos...), de collecte illicite de données et de recel est interdite et passible de sanctions pénales.
Article 9 : Modalités de modération
Nous modérons, selon les cas et à notre convenance, de 2 manières différentes, la seconde étant toutefois la plus fréquente :
Lorsqu'un mot ou une partie d'un message entre dans le cadre de la modération, le message est publié mais le mot supprimé est remplacé par les signes "*****".
Lorsque la totalité d'un message ou d'une discussion ou la présence d'une photographie, d'une illustration entrent dans le cadre de la modération, le message ou la discussion est supprimé/e sans mise en demeure préalable.
Nous attirons votre attention sur le fait que si le message supprimé est le 1er d'une discussion, pour des raisons techniques, c'est toute la discussion qui est effacée.
Nous pratiquons une modération a posteriori. Nous nous efforçons de modérer dans les délais les plus brefs. Vous pouvez aussi nous prévenir à tout moment en cliquant sur le lien "Signalez un abus au modérateur".
Article 10 : Votre responsabilité
Vous êtes responsables du contenu et de l'usage de vos messages. NotreFamille.com se réserve le droit d'engager des poursuites si vos propos sont contraires à la réglementation française des contenus et au respect du droit d'autrui.
Article 11 : Destination des Forums et Protection des Mineurs
Sans être exclusifs, les forums sont destinés à des adultes. Les sujets abordés, les thématiques relevées ne sont pas, a-priori, destinés à être lus par des enfants. Si vous laissez naviguer vos enfants sur les forums, c'est sous votre entière responsabilité ; vous ne pourrez pas tenir NotreFamille.com responsable de propos inappropriés que vos enfants pourraient lire.
Article 12 : Droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles
Conformément à la législation relative à la protection des données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous avez un droit d'accès et de rectification à vos données personnelles (droit d'accès à des fichiers) et à vos contributions. Nous vous invitons toutefois à ne pas exercer ce droit sans raison, car l'effacement des messages nuit à la bonne lecture des discussions et peut affecter les autres participants.
Pour rectifier vos données personnelles :
Après vous être identifié(e) dans les forums de discussions, cliquez sur "Changez Votre Profil", vous avez alors accès à votre profil, vous pouvez aussi renseigner votre profil, vous présentez à la communauté grâce aux lignes "biographie", etc.
Pour changer vos identifiants (email, mot de passe), vous devez cliquer sur "Changez Vos Identifiants"
Pour modifier ou effacer vos messages la méthode est la suivante :
Cliquez sur "Voir vos Messages"
Sélectionnez votre message
Cliquez sur "Modifier" pour modifier votre Message, modifiez le puis cliquez sur le bouton "Valider"
Cliquez sur "Supprimer" pour effacer votre Message, et validez en cliquant sur le bouton "Valider"
Si vous souhaitez la suppression de tous vos messages et de votre inscription, vous devez nous en faire la demande conformément aux précisions mentionnées dans notre section "
Vie Privée ".
Article 13 : Diffusion et Publication des Forums
Tout ou partie de vos messages dans les forums présents sur nos sites peuvent être lus par tous gratuitement et quelques soient les modalités de diffusion (moteurs de recherche, autres sites Internet partenaires, WAP, TV interactive, presse, édition...)
Toutes les contributions publiées sur ces forums sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et d'être consultées par un public extérieur à celui de ce forum dans le souci d'apporter des réponses à vos questions et de donner de la valeur aux discussions.
En adhérant à cette charte, et en participant aux forums, vous acceptez que tout ou partie des messages que vous postez puissent être cités sur les sites édités par NotreFamille.com, ou repris dans des publications papier, dès lors que votre anonymat est préservé ou que votre consentement a été donné.
Article 14 : Responsabilité Editoriale
Nous dégageons toute responsabilité quant à la véridicité des messages, à l'identité, ou la moralité des utilisateurs. Lorsque vous participez à des discussions en ligne, nous vous demandons de ne pas fournir d'informations personnelles (nom, adresse, téléphone, email...) pour éviter tout détournement, et d'utiliser les messages privés pour vos discussions personnelles.
Nous nous efforçons d'assurer par le biais de la modération la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui mais nous déclinons toute responsabilité pour les éventuelles erreurs ou omissions. Il en va de même pour les personnes mal intentionnées, qui détourneraient vos messages diffusés. Nous ne sommes pas responsables des informations que vous pourriez recueillir en cliquant sur un lien hypertexte dans un message.
Article 15 : Validité des Conditions d'Utilisation
NotreFamille.com se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre temporairement ou de manière permanente le service, de mettre fin tout ou partie du droit d'accès. Ces modifications ou ces interruptions ne pourront pas donner lieu à des indemnités. De même, ne peuvent être garantis la continuité absolue de l'accès au service, les temps de réponse, la sauvegarde des données ainsi que la sécurité dans les transmission des données.
NotreFamille.com se réserve le droit de modifier aussi souvent que nécessaire les dispositions de la présente charte. En continuant à utiliser les services des forums et à naviguer, vous acceptez les modifications qui seraient ainsi intervenues.
Si une ou plusieurs des dispositions de la présente charte était invalidée pour quelque cause que se soit, les autres dispositions garderont leur force et leur portée.
Article 16 : Recommandations