Ordonnances et Décrets

L'administration française a-t-elle distingué l'un de vos ancêtres au XIXe siècle ? Découvrez le maintenant !

Découvrez la date et le motif du décret ou de l'ordonnance nominative dont votre ancêtre a pu bénéficier au XIXe siècle.

Ancêtre du Journal Officiel de la République Française, le Bulletin des Lois servait à la publication des ordonnances et décrets émis par les différents gouvernements de 1793 à 1931. Cette véritable mine d'informations offre un point de vue exceptionnel sur la société de l'époque, depuis le Premier Empire jusqu'à la IIIe République, grâce à la variété de ses publications.

Parmi ces milliers de documents nominatifs, on trouve les décrets de naturalisation, les nominations dans l'Ordre de la Légion d'Honneur, les autorisations de travaux, les attributions de concessions ou de majorats par Lettres Patentes, les institutions de pensions ou de gratifications à une époque où le système des retraites n'existait pas encore.

C'est ainsi la vie quotidienne de nos ancêtres au XIXe siècle qui apparait au fil de l'histoire administrative de notre pays. Si les rois ou empereurs changent, l'administration, elle, est éternelle ! Et suit à la trace chacun des administrés, quel que soit le régime qu'elle sert.

Sources
  • Bulletin des Lois

Compilation nominative numérisée de plus de 28 000 ordonnances et décrets parus dans le Bulletin des Lois au XIXe siècle


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