Legs et Donations

Parcourez plus de 52 000 autorisations de legs et donations accordées au XIXe siècle. Grâce aux Archives en Ligne, visualisez les originaux de ces publications au Bulletin des Lois, ancêtre du Journal Officiel.

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Parcourez plus de 52 000 autorisations de legs et donations accordées au XIXe siècle. Grâce aux Archives en Ligne, visualisez les originaux de ces publications au Bulletin des Lois, ancêtre du Journal Officiel.

année min:1811
année max:1918

Aumône, étrennes, dons de propriétés ou de rentes… Les legs et donations au cours du XIXe siècle ont connu bien des formes et des desseins : convenir au devoir de charité, aider à l'essor d'une commune ou d'une corporation, ou bien encore marquer l'Histoire de son temps.

Autorisés par décrets ou ordonnances publiés au Bulletin des Lois, ces transferts de propriété en faveur d'un individu ou un organisme furent les témoins privilégiés de l'évolution des mentalités de l'époque.

Pour chaque validation officielle de legs et donation, vous trouverez les informations suivantes :
- Nom du Légataire ou du Donataire
- Date du Legs ou de la Donation
- Numéro du Bulletin des Lois
- Numéro du Décret

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