Mercredi 17 septembre | Fêtez les Renaud

 
 
Legs et Donations
Nom* :
Pays :
Prénom :
Département :
Période de :
à
Ajouter une alerte sur cette recherche
Père
nom :
Père
prénom :
Mère
nom :
Mère
prénom :
Conjoint
nom :
Conjoint
prénom :
*: Obligatoire
Legs et Donations

Parcourez plus de 52 000 autorisations de legs et donations accordées au XIXe siècle. Grâce aux Archives en Ligne, visualisez les originaux de ces publications au Bulletin des Lois, ancêtre du Journal Officiel.

année min: 1811
année max: 1918

Aumône, étrennes, dons de propriétés ou de rentes… Les legs et donations au cours du XIXe siècle ont connu bien des formes et des desseins : convenir au devoir de charité, aider à l'essor d'une commune ou d'une corporation, ou bien encore marquer l'Histoire de son temps.

Autorisés par décrets ou ordonnances publiés au Bulletin des Lois, ces transferts de propriété en faveur d'un individu ou un organisme furent les témoins privilégiés de l'évolution des mentalités de l'époque.

Pour chaque validation officielle de legs et donation, vous trouverez les informations suivantes :
- Nom du Légataire ou du Donataire
- Date du Legs ou de la Donation
- Numéro du Bulletin des Lois
- Numéro du Décret

Collections
Arbres Généalogiques
Généalogies
Recensements, Electeurs
Archives Militaires
Annuaires, Almanach, Armoiries
Armoiries, Héraldique
Décorations, Titres, Pensions
Ordonnances et Décrets
Embarquements, Passeports, Passagers