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Brevets d'Invention
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Brevets d'Invention

Consultez les décrets d'attribution de Brevets d'Invention concédés à plus de 85 000 inventeurs au cours du XIXe siècle. Publiés dans le Bulletin des Lois, les originaux de ces décrets vous sont présentés dans les Archives en Ligne.

L'Assemblée Révolutionnaire fut la première à légiférer sur le système des brevets d'invention en 1791, et ainsi à ancrer le principe de propriété intellectuelle dans le droit.

Par la suite, ces brevets d'invention furent attribués par décrets, et publiés dans le Bulletin des Lois (ancêtre du Journal Officiel de la République Française) tout au long du XIXe siècle.

Les documents originaux du Bulletin des Lois vous permettront de découvrir tous ces inventeurs qui ont parfois révolutionné le quotidien au travers de leurs Brevets d'invention, d'importation et de perfectionnement.

Pour chaque inventeur, retrouvez les informations suivantes :
- Nom
- Prénom
- Lieu de résidence
- Date du dépôt de brevet
- Intitulé de l'invention

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