Brevets d'inventions

Votre ancêtre a-t-il inventé le fil à couper le beurre ? Découvrez la créativité de votre ascendance.

Retrouvez le nom, le lieu et la date de dépôt de l'invention brevetée par votre ancêtre.

A l'heure de la Révolution industrielle, nos ancêtres n'ont jamais autant exercé leur imagination pour relever de nouveaux défis. La propriété industrielle apparaît pendant la Révolution française. Elle est institutionnalisée par la loi du 7 janvier 1791, prévoyant la création du bureau des « patentes », terme employé à l'époque pour désigner les brevets, du nom des lettres patentes par lesquelles le roi attribuait les privilèges aux anciennes corporations.

La loi du 25 mai 1791 complète la législation naissante sur les « brevets d'invention », dont le terme apparaît alors. L'administration des brevets est mise en place en moins de deux mois, sous la forme du Directoire des brevets. C'est auprès de ce Directoire, qui changera de nom en 1902, devenant l'Office National de la proprité industrielle, que chaque inventeur doit demander le dépôt du brevet d'invention. Celui-ci mentionne l'intitulé détaillé de l'invention, l'identité de l'inventeur, la date du dépôt et la durée du brevet.

Cette collection comprend des brevets du XIXe siècle. Elle mentionne l'identité du dépositaire, le lieu de sa résidence, le nom de son invention, la date du dépôt et la durée du brevet.

Sources
  • Bulletin des Lois

Compilation nominative numérisée de plus de 85 000 décrets nominatifs d'attribution d'invention au cours du XIXe siècle.


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